Po’oz
Pour que l’entrée de sa vie d’adulte
ouvre la porte d’une belle et longue vie

 

PO’OZ

 

REGLEMENT
INTERIEUR

 

 

Ce
règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association Po’oz,
dont nous rappelons et explicitons ci-dessous l’objet :

PO’OZ : POUR L’INSERTION
HARMONIEUSE DES INDIVIDUS DANS LA SOCIETE

Po’oz
oeuvre pour que chaque personne arrivant à l’age adulte puisse vivre une
inclusion harmonieuse dans la société.

Po’oz
s’adresse aux personnes ayant ou ayant eu à souffrir et à éprouver des
difficultés à cette inclusion pour des raisons familiales, personnelles,
sociales et aux personnes avec autisme.

 

Pour
aider les personnes avec autisme, Po’oz oeuvre dans l’aide à l’inclusion, dès
le plus jeune age, en intervenant et agissant auprès de personnes physiques et
morales oeuvrant dans le domaine de l’enfance, de l’éducation, des loisirs, des
sports, pour aider à comprendre et interagir avec les enfants autistes, en
France et à l’étranger.
Il
sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

 Titre
I : Membres

ARTICLE 1 – COMPOSITION

L’association se compose de :

 Membres
Fondateurs
 : les
membres Fondateurs sont membres du Bureau avec voix délibérante.

 Membres
d’Honneur
 : les
membres d’Honneur, nommés par le Bureau pour leur implication particulièrement
remarquable dans l’Association sont membres du Bureau et ont voix
délibérante 

 Membres
Bienfaiteurs
 : les
membres bienfaiteurs s’acquittent d’une cotisation dont le montant est fixé
annuellement par le Bureau et /ou de par le montant important de leurs
dons aident particulièrement l’Association dans son fonctionnement ou / et son
développement.

 Membres
Actifs
 : les membres
actifs s’acquittent d’une cotisation dont le montant est fixé annuellement par
le Bureau.

.
ARTICLE 2
– ADMISSION

L’association est ouverte à toute personne
majeure.  Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le
Bureau ou proposé par un de ces membres. Le Bureau statue, lors de chacune de
ses réunions, sur les demandes d’admission présentées. 


ARTICLE 3
– MEMBRES – COTISATIONS

Sont membres actifs ceux qui versent le montant de la cotisation fixée
annuellement par le Bureau.

Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu
des services signalés à l’association et qui participent activement à son
développement et à son fonctionnement.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle
fixée chaque année par le Bureau à la date anniversaire de la création de
l’association et/ou versent ponctuellement ou régulièrement des dons dont le
montant aide particulièrement le fonctionnement ou les projets de l’association.


ARTICLE
4 – RADIATION

La qualité de membre se perd par :
a) La démission
b) Le décès
c) La radiation est prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation
ou pour motif grave.

S’il s’agit d’un motif grave, l’intéressé
est invité par courriel ou lettre suivie à fournir des explications devant le
bureau dans un délai de 15 jours après envoi de la demande. Le Bureau après
l’avoir entendu prend sa décision en réunion souveraine.

ARTICLE 5 –
DEMISSION, DECES, DISPARITION

Le
membre démissionnaire peut adresser sous lettre simple sa décision au Bureau de
l’Association ou cesser de verser sa cotisation. Le membre démissionnaire ne
peut prétendre à une restitution de cotisation.

En
cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.

Titre
II : Fonctionnement de l’association

ARTICLE 6 – LE BUREAU

Le Bureau est composé de :
1) Un-e- Président-e- ;
3) Un-e- Secrétaire ;
4) Un-e- Trésorier-e
5) Un-e Porte Parole

Peuvent être nommés si la structure de
l’association le nécessite, un secrétaire adjoint et un trésorier adjoint. Ces
nominations sont faites sur décision du Bureau parmi les membres volontaires de
l’association.

 ARTICLE
7 – INDEMNITES
 

Les membres du Bureau exercent cette fonction bénévolement. Les
frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés par
décision du bureau sur justificatifs.


ARTICLE 8
– ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire est ouverte à tous les membres de l’association.

Elle se réunit chaque année à une date
fixée par le Bureau.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont
convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les
convocations.
Le Président, ou son représentant nommé par le Bureau, préside l’assemblée

Le Secrétaire ou son représentant nommé par
le Bureau rend compte de l’activité de l’association.
Le Trésorier ou son représentant nommé par le Bureau rend compte de la gestion
et soumet les comptes annuels au regard de l’assemblée
.

Le
Président, ou son représentant nommé par le Bureau, informe les membres de
l’association des projets et décisions prises pour le fonctionnement et le
développement de l’association.


Les questions, adressées par les membres à la réception de leur
convocation et reçues plus de 10 jours avant l’assemblée générale sont évoquées
et les réponses apportées par le Bureau sont données par le Secrétaire ou son
représentant nommé par le Bureau devant l’assemblée générale des membres.



ARTICLE 9 – ASSEMBLEE
GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, le Président peut convoquer
une assemblée générale extraordinaire,
pour la modification des statuts, la
dissolution ou pour des choix portant sur des actes influant considérablement
sur le fonctionnement ou le devenir de l’association.

Les
modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale
ordinaire.

Les questions à l’ordre du jour sont
débattues entre les membres présents et leur avis est entendu.

ARTICLE 10 – MODIFICATION
DU REGLEMENT INTERIEUR

Le
règlement intérieur de l’association est établi par le Bureau conformément à l’Article
6 des statuts.

Il
peut être modifié par le Bureau sur proposition de l’un de ses membres, après
délibération et vote. La modification est enregistrée à la majorité des voix
des membres du bureau ayant voix délibérante.

Le
nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association
par tout moyen à la disposition du Bureau sous un délai de 15 jours suivant la
date de la modification.

ARTICLE
11 – DISSOLUTION

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés au sein de
l’association, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions
présentées à l’assemblée générale extraordinaire qui voit adopter la
dissolution par le bureau.